Conditions d'utilisation de l'Enregistreur du BST (blogue)

Le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) est un organisme indépendant qui a été créé pour promouvoir la sécurité des transports dans les domaines de la marine, des pipelines, du rail et de l'aviation. Notre blogue constitue un excellent moyen d'interagir avec le BST et d'en apprendre davantage sur les enquêtes et la sécurité des transports. Nous cherchons à communiquer des renseignements au-delà de l'expérience Web gouvernementale habituelle.

L'utilisation du blogue vise à favoriser l'interaction entre l'utilisateur de cette plateforme et l'organisation; le BST ne vérifie ni ne confirme d'aucune façon l'exactitude des commentaires des utilisateurs ou leur conformité avec les modalités d'utilisation établies aux présentes. Le BST ne souscrit à aucune opinion figurant dans les commentaires affichés par les utilisateurs. Le BST peut supprimer les commentaires qui contreviennent à ces conditions d'utilisation et bloquer l'utilisateur en question pour l'empêcher de formuler d'autres commentaires inappropriés.

Contenu

Ce blogue est principalement utilisé comme un outil de communication secondaire permettant de discuter de la sécurité des transports et d'en examiner l'évolution. Le blogue sera parfois utilisé pour partager des présentations et discuter de problèmes figurant sur la Liste de surveillance, de rapports d'enquête, de tendances modales et d'activités spéciales.

Liens vers d'autres sites Web

Le blogue du BST peut afficher des liens vers des sites Web qui ne sont pas exploités par le gouvernement du Canada. Ces liens sont uniquement fournis pour accommoder les utilisateurs. Le gouvernement du Canada et le BST ne sont pas responsable de l'exactitude, de l'à-propos ou de la fiabilité du contenu de ces sites. Le gouvernement du Canada n'offre aucune garantie à cet égard et n'est pas responsable des renseignements contenus dans ces liens, pas plus qu'il ne cautionne les sites et leur contenu.

Fréquence des billets

Le nombre de billets variera, mais vous pouvez vous attendre à voir de nouveaux billets au moins deux fois par mois. Pendant certaines périodes, nous pouvons envoyer des billets plus au moins fréquemment que la moyenne habituelle. Les billets seront affichés pendant les heures de travail normales, du lundi au vendredi, de 9 h à 17 h HNE.

Disponibilité

Les billets du BST peuvent également être retardés par des pannes sur lesquelles nous n'avons aucune prise, puisque le blogue est hébergé sur des serveurs tiers. Ainsi, nous n'acceptons aucune responsabilité si le blogue ne répond plus ou s'il n'est pas disponible.

Abonnement

En ce moment, le BST s'abonnera uniquement à des organisations de l'industrie et à d'autres organismes et institutions du gouvernement du Canada qui, selon nous, correspondent à notre mandat; toutefois, nous ne nous abonnerons pas à des comptes du secteur privé/commercial. L'abonnement à un compte ne signifie pas un cautionnement de quelque nature que ce soit.

Pour vous abonner au blogue du BST, il suffit de cliquer sur le bouton « Abonnez-vous à notre blogue » ou d'ajouter le fil RSS à votre lecteur RSS.

Commentaires et messages

Les commentaires et l'interaction sont vivement encouragés. L'ensemble des commentaires sur le blogue, ainsi que les courriels envoyés au compte seront lus, et tous les nouveaux thèmes et toutes les suggestions utiles seront acheminés aux personnes concernées au sein du BST. Bien que nous ne soyons pas en mesure de répondre individuellement à tous les messages, ceux-ci seront traités au cas par cas et nous y répondrons lorsque nous le jugerons approprié.

Si nous jugeons qu'un commentaire ou une question posée au BST exige une réponse ou davantage d'éclaircissement, nous pourrions formuler une réponse officielle et diffuser l'information par l'intermédiaire de nos autres canaux, comme notre site Web ou d'autres médias sociaux.

Nous demandons aux journalistes d'envoyer leurs questions aux Relations avec les médias et d'éviter de poser leurs questions au moyen du blogue.

Le BST ne peut pas participer à des débats de politique partisane ni répondre à des questions qui contreviennent à ces conditions d'utilisation.

Tous les commentaires reçus seront vérifiés dans les deux jours ouvrables avant d'être affichés sur le blogue. Pendant la fin de semaine et les jours fériés, les commentaires seront vérifiés le jour ouvrable suivant.

N'oubliez pas que le BST ne tolère pas les commentaires offensants, irrespectueux ou abusifs envers une personne ou un organisme. Nous ne faisons pas de discrimination contre quelque opinion que ce soit, mais nous nous réservons aussi le droit de mod

ifier ou de refuser les commentaires qui présentent l'une des caractéristiques suivantes :
  • le non-respect de la Charte canadienne des droits et libertés;
  • des propos racistes, haineux, sexistes, homophobes, diffamatoires ou choquants ou des menaces de mort;
  • des accusations graves, non fondées sur des preuves ou inexactes contre des personnes ou des organismes;
  • des commentaires agressifs, grossiers, violents, obscènes ou pornographiques;
  • des attaques personnelles ou des déclarations diffamatoires;
  • des commentaires qui encouragent ou suggèrent une activité illégale;
  • des messages dont l'expéditeur n'est pas l'auteur (ou le titulaire des droits d'auteur, le cas échéant);
  • des sollicitations, des annonces ou des cautionnements concernant tout organisme financier, commercial ou non gouvernemental; de plus, nous n'autorisons pas les tentatives de diffamation ou de fraude à l'égard de tout organisme financier, commercial ou non gouvernemental;
  • des annonces provenant d'organisations syndicales ou politiques;
  • des messages écrits dans une langue autre que le français ou l'anglais;
  • des commentaires qui ne sont pas envoyés par l'auteur ou affichés par des comptes anonymes ou automatisés;
  • des commentaires répétitifs copiés-collés par des utilisateurs multiples;
  • des messages inintelligibles ou sans rapport avec le sujet;
  • des messages affichés uniquement en lettres majuscules (ceux-ci sont difficiles à lire et peuvent donner à penser que l'auteur crie);
  • des messages hors sujet;
  • tout autre message qui, selon les modérateurs du forum, ne suit pas le cours normal du débat.

Accessibilité

Notre blogue n'est pas lié par les politiques du gouvernement du Canada en matière d'accessibilité du Web, puisqu'il est hébergé sur des serveurs tiers.

Le gouvernement du Canada s'engage à assurer un niveau élevé d'accessibilité et travaille avec les tiers fournisseurs de services afin de résoudre les problèmes à cet égard. Si vous avez des difficultés à accéder à toute information sur le blogue, veuillez communiquer avec nous pour en obtenir une copie en PDF.

Droits d'auteur

Les renseignements publiés par le BST sont assujettis à la Loi sur le droit d'auteur. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez la section Avis importants de notre site Web.

Langues officielles

Le BST respecte la Loi sur les langues officielles et s'engage à s'assurer que l'information soit offerte en français et en anglais et de qualité équivalente. Les billets seront affichés simultanément dans les deux langues officielles : en français sur L'enregistreur du BST et en anglais sur The TSB Recorder.

Tous les commentaires provenant du BST seront disponibles dans les deux langues officielles. On répondra aux commentaires et aux questions qui exigent une réponse dans la langue officielle d'origine.

Les utilisateurs doivent être conscients que certains liens les dirigent vers des sites d'organismes ou d'autres entités qui ne sont pas assujettis à la Loi sur les langues officielles et que ces sources sont uniquement disponibles dans la langue dans laquelle elles ont été rédigées.

L'interface du blogue est disponible en français et en anglais. Pour modifier la langue, sélectionnez le bouton « Français » ou « Anglais » qui se trouve à côté du bouton « Liste de surveillance ».

Confidentialité

Les renseignements partagés avec le BST sur son blogue sont assujettis aux dispositions de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, ce qui signifie que les renseignements que vous partagez peuvent être saisis, stockés, consultés et divulgués dans le cadre d'une demande présentée en vertu d'une de ces lois.

Les renseignements personnels que vous fournissez aux comptes de médias sociaux du BST sont recueillis sous l'autorité de la Loi sur la gestion des finances publiques, conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada. Ces renseignements sont recueillis pour saisir les conversations entre vous et le BST par le biais des comptes de médias sociaux de l'organisation. Le terme « conversations » comprend les questions, les réponses, les commentaires, l'utilisation de la fonction « j'aime », les retransmissions de microbillets (retweet) et les autres interactions lors desquelles vous formulez des commentaires sur le contenu publié par le BST, ou lorsque le BST vous donne des renseignements liés au contenu que vous publiez Les renseignements personnels recueillis sont décrits dans la banque de renseignements personnels appelée Communications publiques (TC PSU 914). En vertu des dispositions de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les gens ont le droit d'accéder à leurs renseignements personnels, de les corriger et de s'attendre à ce qu'ils soient protégés. Les instructions pour obtenir les renseignements personnels que vous avez fournis sont accessibles dans Info Source, dont une copie est disponible dans les principales bibliothèques publiques et universitaires, ou en ligne à l'adresse http://www.infosource.gc.ca.

Pour protéger votre vie privée et celle des autres, le BST recommande de ne pas inclure de renseignements personnels dans vos commentaires ou dans le contenu que vous publiez. Les renseignements personnels comprennent les adresses de domicile, les numéros de téléphone, les photos comportant des images de personnes identifiables et toute autre information comportant des renseignements personnels, selon la définition fournie à l'article 3 de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Si vous avez des questions à poser au sujet de vos droits en matière de confidentialité expliqués dans ces conditions d'utilisation, veuillez communiquer avec le coordonnateur de l'Accès à l'information et protection des renseignements personnels (AIPRP).

Renseignements supplémentaires

Les façons habituelles de communiquer avec nous dans le cadre d'une correspondance officielle sont indiquées à la section Contactez-nous de notre site Web.

Si vous avez des questions au sujet de ces conditions d'utilisation, veuillez envoyer un courriel à l'adresse suivante : social:bst-tsb.gc.ca.