Enquête sur la sécurité du transport aérien A19Q0096

Table des matières

Collision avec les relief

Rans S-6ES Coyote II (avion ultra-léger de type évolué), C-IIJJ
Rougemont (Québec)

Voir le rapport final

L'événement

L’avion ultra‑léger de type évolué Rans S-6ES Coyote II (immatriculation C‑IIJJ, numéro de série 06041577) effectuait un vol de plaisance dans le secteur de Rougemont (Québec), avec 2 personnes à bord. L’avion avait été acheté le 9 janvier 2019, et son nouveau propriétaire prévoyait suivre la formation pour obtenir un permis de pilote – avion ultra-léger. Le pilote dans l’événement à l’étude, un ami du propriétaire, avait effectué quelques vols sur cet avion depuis l’acquisition. De plus, des travaux de maintenance mineurs avaient été effectués sur l’avion après l’acquisition.


Ressources pour les médias

Communiqué de presse

2020-01-17

Rapport d’enquête : Collision avec le relief survenu en juillet 2019 à Rougemont (Québec)
Lire le communiqué de presse

Avis de déploiement

2019-06-17

Le BST envoie une équipe suite à un accident d'avion ultraléger survenu près de Rougemont (Québec)

Le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) envoie une équipe d'enquêteurs sur les lieux d'un accident mettant en cause un avion ultraléger survenu près de Rougemont (Québec). Le BST ira recueillir des informations et évaluer l'événement.


Informations d'enquête

Carte de la région




Enquêteur désigné

Photo de Simon St-Pierre

Simon St-Pierre s'est joint à l'équipe du BST en 2019 et travaille comme enquêteur principal régional (transport aérien) au bureau régional du Québec. Au cours de sa carrière, M. St-Pierre a accumulé environ 4500 heures de vol comme pilote sur différents types d’aéronefs, comme le Beech C90A, le Cessna 550, le Jetstream 31 ainsi que plusieurs hydravions. Depuis 2010, il était à l’emploi de Transports Canada à titre d’inspecteur de la sécurité de l’aviation civile et depuis 2014 il était chef d’équipe technique, Opérations aériennes.


Photos


  Voir des images en haute résolution sur la page Flickr du BST.

Catégorie de l’enquête

Cette enquête est une enquête de catégorie 4. Ces enquêtes ont une portée limitée et, bien que leur rapport final puisse contenir une analyse succincte, il ne contient ni de faits établis ni de recommandations. Les enquêtes de catégorie 4 se concluent généralement en 220 jours. Pour de plus amples renseignements, consultez la Politique de classification des événements.

Processus d'enquête du BST

Une enquête du BST se déroule en 3 étapes :

  1. L'étape du travail sur le terrain : une équipe d'enquêteurs examine le lieu de l'événement et l'épave, interviewe les témoins et recueille toute l'information pertinente.
  2. L'étape d'examen et d'analyse : le BST examine toute la documentation liée au dossier, effectue des tests en laboratoire sur des composantes de l'épave, établit la chronologie des événements et identifie toute lacune en matière de sécurité. Lorsque le BST soupçonne ou constate des lacunes en matière de sécurité, il en informe sans tarder les organismes concernés sans attendre la parution du rapport final.
  3. L'étape de production du rapport : une version confidentielle du rapport est approuvée par le Bureau et envoyée aux personnes et organismes qui sont directement touchés par le rapport. Ceux-ci ont l'occasion de contester ou de corriger l'information qu'ils jugent erronée. Le Bureau tient compte de toutes les observations fournies avant d'approuver la version définitive du rapport, qui est ensuite publiée.

Vous trouverez de plus amples détails à la page sur le Déroulement des enquêtes.

Le BST est un organisme indépendant qui mène des enquêtes sur des événements de transport aérien, ferroviaire, maritime et pipelinier. Son seul but est de promouvoir la sécurité des transports. Le Bureau n'est pas habilité à attribuer ni à déterminer les responsabilités civiles ou pénales.

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